Legal notice

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse de la boutique en ligne Fibernium, est édité par :

Nom de l’entreprise : Loïs Carlier
Nom commercial : Fibernium
Forme juridique : Micro-entreprise (Entreprise Individuelle)
Numéro SIREN : 102 486 073
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France

Email : contact@fibernium.com
Téléphone : 06 37 91 20 80

Le directeur de la publication est : Loïs Carlier

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Fibernium (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est strictement interdite.

4. Données personnelles

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5. Responsabilité

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6. TVA

L’entreprise relève du régime de la micro-entreprise et bénéficie de la franchise en base de TVA.

Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts :
TVA non applicable, article 293 B du CGI.